Contrat

1. Parties Compétentes à entrer en relation contractuelle

Les Parties d’un Contrat Légitime (Lawful VS Legal)Les parties d’un contrat doivent être compétentes, d’âge de la majorité, sain d’esprit, et non disqualifiées d’entrer en contrat par quelque loi à laquelle elles sont assujetties. Une faute de capacité peut être causée par la minorité, l’idiocie, l’alcoolisme, la lunacie ou autre faute de ce genre. Les parties doivent être de la même sorte: soit des acteurs légaux, ou des hommes/femmes vivantes, permettant plus de deux parties, mais jamais un mélange des sortes et de leurs jurisdictions respectives.

2. Consentement libre et authentique

Le consentement entre les partis d’une entende doit être réel et authentique. Le consentement etre les partis ne doit pas être obtenu par fausse représentation, fraude, influence, coercion ou erreur. Si le consentement est obtenu par un de ces moyen, le contrat sera ni valide, ni applicable [enforceable] légalement.

3. Divulgation Complète

Lors de la négociation d’un contrat, la divulgation complète est l’étape fournissant la totalité de l’information matérelle, ou la diction de dire « toute la vérité » à propos de toutes affaires qui pourrait influencer le processus décisionel de l’un ou l’autre des partis avant l’acceptation d’entrer dans une relation contractuelle. Si un partis ou l’autre manque de faire une telle divulgation complète, le contrat est nul et non avenu.

4. Rétribution

La considération est quelque chose de valeur, possédé par les partis, qui est amené sur la table du contrat. Cette chose de valeur est négocié et donné en échange pour une promesse ou une performance. Les partis doivent chacun recevoir un bénéfice, et chacun subir un détriment. Pour être applicable, un contrat doit contenir une retribution. Un contrat n’est pas applicable si la considération est insuffisante ou inadéquate en absence d’entente.

5. Certitude des termes

Les Termes et Conditions du contrat doivent être complètement communiqués et entendus, de même que certains et fixe. Toute variation subséquete des termes et conditions doit être entendu.

6. Rencontre des esprits (Meeting of the minds)

Une rencontre des esprits, « consesus ad idem », a lieu entre deux partis lorsqu’ils se reconnaissent mutuellement, comprennent leurs obligations mutuelles et s’entendent. Une rencontre des esprits a lieu etre des hommes et des femmes vivants au sein de la juridiction du jus commun, et entre fictions/acteurs légaux au sein de la juridiction maritime d’amirauté. Un contrat doit être alors Légitime ou Légal. Si un parti du contrat porte une « signature » en tant que « parti accomodant » d’une persone fictive légale, alors qu’un autre parti porte l' »autographe » d’un homme ou d’une femme vivante, les deux partis sont de types inégaux, et le contrat est nul et non avenu.

7. Autographes ou Signatures

Les contrats légitimes signés entre les hommes et les femmes vivants doivent être complétés par l’autographe des partis, comprenant une identification authentique tel une empreinte de pouce, mais plus souvent, la capacité vivante est reconue par une déclaration explicite faite à l’encre de l’autographe, incluant le préfixe « Par: » et/ou les mots « Tous Droits Réservés » et/ou « Sans Préjudice » écrits sous l’autographe. Les contrats légaux écrits entre acteurs fictifs doivent être faits par une signature à l’encre des partis, en tant qu’accomodation pour l’homme ou la femme.

8. Effet relatif au Contrat

Un contrat existe seulement entre les partis. Aucune tierce parti ne peut obtenir des droits contenus dans le contrat, ou acheter ou vendre le contrat, sans l’autorisation expresse des partis originaux.